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Marques déposées par monsieur vincent Toussaint
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Patisserie Francis Le Chever
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patisserie Francis Le Chever
Monsieur vincent Toussaint

Numéro de dépôt :
4520522
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
Patisserie Francis Le Chever de vincent Toussaint

Présentation de la marque Patisserie Francis Le Chever

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par monsieur vincent Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patisserie Francis Le Chever » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur vincent Toussaint domicilié(e) 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur vincent Toussaint domicilié(e) 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France.

La marque Patisserie Francis Le Chever a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patisserie Francis Le Chever arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

vincent Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Mesdemoiselles Le Chever - Pont-l'Abbé , PETIT CHEVER PONT-L'ABBE (Finistère) PATISSERIE FRANCIS LE CHEVER , Petit Chever , FABRIQUE DE GATEAUX BRETONS MESDEMOISELLES LE CHEVER PONT-L'ABBE (FINISTERE)


Monsieur vincent Toussaint - 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


Monsieur vincent Toussaint - 5 rue du Colonel Moll - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux.